Conseil municipal du 06 novembre 2025

DCM 1 – Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint

DCM 2 – Approbation du procès-verbal de la séance du 16 septembre 2025

DCM 3 – Décision modificative n°4 du Budget 2025

DCM 4 – Aide à l’abonnement annuel Soléa – attribution de subventions

DCM 5 – Attribution de subventions

DCM 6 – Avenant à la convention d’objectifs signée avec l’association La Passerelle, le 30 janvier 2025

DCM 7 – Modernisation de l’éclairage public rue de Mulhouse (secteur Saint Jean//Ile Napoléon) – validation du plan de financement – approbation de la convention de financement à intervenir avec m2A – autorisation de signer

DCM 8 – Note informative à propos de l’arrêté préfectoral portant autorisation environnementale d’exploiter à la société HOLDING SOPREMA SA Sausheim

DCM 9 – Instauration d’un régime d’aide à l’installation et au maintien de professionnels de santé

DCM 10 – Approbation d’une annexe à la convention entre la ville de Rixheim et le Procureur de la République près le Tribunal Judiciaire de Mulhouse dans le cadre de la mise en œuvre du rappel à l’ordre

DCM 11 – Acquisition d’un local au « centre commercial » d’Entremont – aménagement d’un cabinet médical

DCM 12 – Acquisition de la parcelle cadastrée section DR n° 121 – régularisation foncière

DCM 13 – Acquisition de la parcelle cadastrée section AA n° 137/82 dans le cadre d’une procédure de liquidation judiciaire

DCM 14 – Acquisition des parcelles cadastrées section CP n° 78, DL n° 69 et 71 dans le cadre d’une procédure de liquidation judiciaire

DCM 15 – Service d’Incendie et de Secours : transfert de la compétence contribution financière à Mulhouse Alsace Agglomération

DCM 16 – Révision des statuts de Territoire d’Energie d’Alsace

DCM 17 – Chambre régionale des comptes : rapport d’observations définitives relative au contrôle de m2a sur la reconversion des friches industrielles

DCM 18 – Rapport d’activités 2024 du Syndicat Intercommunal de Habsheim et Environs (SIHE)

DCM 19 – Rapport d’activités 2024 de Mulhouse Alsace Agglomération (m2A)

DCM 20 – Rapport d’activités 2024 de Territoire d’Energie Alsace (TEA)

DCM 21 – Protection sociale complémentaire – adhésion à la convention de participation risque « prévoyance » mise en place par le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Haut-Rhin et participation financière de la collectivité à la protection sociale complémentaire en risque « prévoyance »

DCM 22 – Modification à l’état des emplois