Syndicat Intercommunal de Habsheim et Environs (SIHE)

1 – Nomination d’un secrétaire de séance

2 – Approbation du procès-verbal de la séance du 26 février 2025

3 – Approbation du compte de gestion de l’exercice 2024

4 – Approbation du compte administratif de l’exercice 2024

5 – Approbation du rapport d’activité 2024

6 – Affectation des résultats de l’exercice 2024

7 – Approbation du budget primitif 2025

8 – Contributions syndicales (secteur sécurité) au titre de l’exercice 2025

9 – Contributions syndicales (secteur enseignement) au titre de l’exercice 2025

10 – Subventions au titre de l’entretien des bâtiments et du matériel (secteur enseignement)

11 – Subventions au titre des activité “Piscine” (secteur enseignement)

12 – Subventions au titre des jeunes licenciés (secteur enseignement)

13 – Subventions pour des projets pédagogiques (secteur enseignement)

14 – Demandes de subventions formulées par divers établissements scolaires

Délibération 1 – Nomination d’un secrétaire de séance

Délibération 2 – Approbation du procès-verbal de la séance du 10 avril 2024

Délibération 3 – Mise en œuvre de la télétransmission des actes au contrôle de légalité

Délibération 4 – Débat d’Orientation Budgétaire 2025

1 – Nomination d’un secrétaire de séance

2 – Approbation du compte-rendu de la séance du 21 mars 2024

3 – Approbation du Compte Administratif de l’exercice 2023.

4 – Approbation du Compte de Gestion de l’exercice 2023

5 – Approbation du rapport d’activités 2023

6 – Affectation des résultats de l’exercice 2023

7 – Approbation du budget primitif 2024

8 – Contributions syndicales au titre de l’exercice 2024

9 – Contributions syndicales au titre de l’exercice 2024

10 – Subventions au titre de l’entretien des bâtiments et du matériel

11 – Subventions au titre des voyages pédagogiques et des sorties scolaires

12 – Subventions au titre des activités ‘Piscine’

13 – Subvention au titre du plan numérique du Collège de Rixheim

14 – Subventions au titre des jeunes licenciés

15 – Demandes de subventions formulées par divers établissements scolaires

16 – Demande de subvention formulée par l’Association SEPIA

17 – Abandon de l’organisation déléguée des transports scolaires

Budget primitif 2024

Compte administratif 2023