Syndicat Intercommunal de Habsheim et Environs (SIHE)

1 – Nomination d’un secrétaire de séance

2 – Approbation du compte-rendu de la séance du 21 mars 2024

3 – Approbation du Compte Administratif de l’exercice 2023.

4 – Approbation du Compte de Gestion de l’exercice 2023

5 – Approbation du rapport d’activités 2023

6 – Affectation des résultats de l’exercice 2023

7 – Approbation du budget primitif 2024

8 – Contributions syndicales au titre de l’exercice 2024

9 – Contributions syndicales au titre de l’exercice 2024

10 – Subventions au titre de l’entretien des bâtiments et du matériel

11 – Subventions au titre des voyages pédagogiques et des sorties scolaires

12 – Subventions au titre des activités ‘Piscine’

13 – Subvention au titre du plan numérique du Collège de Rixheim

14 – Subventions au titre des jeunes licenciés

15 – Demandes de subventions formulées par divers établissements scolaires

16 – Demande de subvention formulée par l’Association SEPIA

17 – Abandon de l’organisation déléguée des transports scolaires

Budget primitif 2024

Compte administratif 2023

1 – Installation d’un nouveau membre

1 – Installation d’un nouveau membre

2 – Nomination d’un secrétaire de séance

3 –  Approbation du compte-rendu de la séance du 6 avril 2023

4 –  Débat d’Orientation Budgétaire 2024

1 – Nomination d’un secrétaire séance

2 – Approbation du compte-rendu de la séance du 16 mars 2023

3 – Approbation du compte administratif de l’exercice 2022

4 – Approbation du compte de gestion de l’exercice 2022

5 – Approbation du rapport d’activités 2022

6 – Affectation des résultats de l’exercice 2022

7 – Approbation du budget primitif 2023

8 – Contributions syndicales au titre de l’exercice 2023 (sécurité)

9 – Contributions syndicales au titre de l’exercice 2023 (enseignement)

10 – Subventions au titre de l’entretien des bâtiments et du matériel

11 – Subventions au titre des voyages pédagogiques et des sorties scolaires

12 – Subventions au titre des activités piscine

13 – Subventions au titre des jeunes licenciés

14 – Financement du plan numérique du Collège de Rixheim

15 – Examen d’une demande de subvention du collège de Habsheim au titre d’un projet pédagogique

16 – Examen de demandes de subventions formulées par divers établissements scolaires

Budget primitif 2023

Compte administratif 2022