Arrêtés municipaux

Arrêté 123 réglementant le stationnement et la circulation rue Haute

Arrêté 122 réglementant le stationnement et la circulation rue de l’Eglise

Arrêté 121 réglementant le stationnement et la circulation rue de l’Ottmarsheim

Arrêté 120 réglementant le stationnement et la circulation rue de l’Aérodrome

Arrêté 119 organisant une concertation préalable du public au sujet de la reconversion d’une friche industrielle avec un programme immobilier de 80 logements rue de la Hardt à Rixheim

Arrêté 116 réglementant le stationnement et la circulation rue de Battenheim

Arrêté 111 autorisant l’occupation du domaine public Grand Rue Pierre Braun

Arrêté 110 réglementant le stationnement rue des Romains

Arrêté 109 réglementant le stationnement et la circulation rue de l’Ecole

Arrêté 108 réglementant le stationnement et la circulation rue de l’Ile Napoléon

Arrêté 107 autorisation d’occupation du domaine public La place du Marché – le préau de “La Forge”

Arrêté 106 Interdiction de stationnement ruelle de la Gare

Arrêté 104 réglementant les horaires de fermeture des établissements commerciaux

Arrêté 102 portant sur l’autorisation de procéder à des tirs pyrotechniques “Entremont fête l’été” rue des Ormes (terrain de loisirs de l’Agora)

Arrêté 101 autorisant l’arrêt et le stationnement d’un camion frigorifique “Entremont fête l’été” rue des Peupliers (Parking aérien de l’Agora)

Arrêté 100 autorisant l’arrêt et le stationnement d’un véhicule de secours “Entremont fêté l’été” rue des Peupliers (emplacement de livraison de l’Agora)

Arrêté 99 réglementant le stationnement et la circulation “Entremont fête l’été” rue des Peupliers (Plate-forme de loisirs de l’Agora)

Arrêté 98 réglementant le stationnement et la circulation “Entremont fête l’été” rue des Ormes (Aire de Jeux Entremont)

Arrêté 97 autorisant l’ouverture d’une manifestation publique “Entremont fête l’été” rue des Peupliers (Parking de l’Agora)

Arrêté 96 réglementant le stationnement et la circulation “Entremont fête l’été” rue des Peupliers (Parkings de l’Agora)

Arrêté 105 définissant les tarifs municipaux applicables au 07 mars 2023

Arrêté 92 réglementant la circulation et le stationnement Place du marché

Arrêté 81 autorisant l’occupation du domaine public

Arrêté 95 autorisant l’occupation du domaine public rue Zuber

Arrêté 94 réglementant le stationnement et la circulation rue de la Hardt

Arrêté 93 autorisant l’occupation du domaine public rue du Général Leclerc

Arrêté 82 réglementant la circulation rue Albert Schweitzer

Arrêté 80 réglementant le stationnement et la circulation rue de la Hardt

Arrêté 79 autorisant l’occupation du domaine public avenue du Général de Gaulle angle rue de l’Ecole

Arrêté 78 autorisant l’occupation du domaine public rue du Général Leclerc

Arrêté 73 réglementant la circulation Allée du Chemin vert

Arrêté 72 Mise en place de ralentisseurs de forme “coussins berlinois” et d’une section de voie limitée à 30 km/h rue Rapp

Arrêté 77 fixant l’effectif maximal admissible au sein de l’établissement recevant du public dit “Le Cercle”

Arrêté 76 réglementant le stationnement et la circulation rue d’Entremont

Arrêté 75 autorisant l’occupation du domaine public rue du Général de Gaulle

Arrêté 71 réglementant le stationnement et la circulation rue du Hérisson

Arrêté 70 réglementant le stationnement et la circulation rue Wilson

Arrêté 69 autorisant de défiler (Carnaval scolaire)

Arrêté 67 portant sur l’interdiction de stationner et de circuler le jeudi 18 mai 2023 Parking du Trèfle

Arrêté 66 portant sur l’autorisation d’organisation d’un marché aux puces le jeudi 18 mai 2023

Arrêté 65 réglementant la circulation rue de l’Ecole

Arrêté 60 autorisant l’occupation du domaine public Grand rue Pierre Braun

Arrêté 62 Demande de subvention au titre du FIPD pour la modernisation du système de vidéoprotection

Arrêté 64 réglementant la circulation rue Albert Schweitzer

Arrêté 63 réglementant le stationnement et la circulation rue de la Scierie

Arrêté 61 réglementant la circulation rue Wilson

Arrêté 53 autorisant l’occupation du domaine public Opération “Tulipes à cœur” Avenue du Général de Gaulle

Arrêté 52 portant sur l’accès à l’aire de jeux Hespérides Grand chemin de Sausheim

Arrêté 48 portant autorisation d’occupation du domaine public rue des Sorbiers

Arrêté 44 réglementant la tranquillité publique dans la ville de Rixheim

Arrêté 46 réglementant le stationnement et la circulation rue de l’Industrie

Arrêté 45 réglementant le stationnement et la circulation rue d’Ottmarsheim

Arrêté 41 autorisant l’organisation d’une bourse aux vêtements et jouets de puériculture Allée du Chemin Vert Le Trèfle

Arrêté 38 autorisant l’occupation du domaine public rue des Pêcheurs

Arrêté 40 réglementant le stationnement et la circulation rue Wilson

Arrêté 39 autorisant l’occupation du domaine public rue Wilson

Arrêté 37 portant règlement intérieur de la Réserve communale de sécurité civile de Rixheim

Arrêté 36 autorisant l’occupation du domaine public rue d’Angleterre

Arrêté 25 Demande de subvention pour l’opération de rénovation des installations techniques de la Commanderie

Arrêté 26 relatif à la sortie de biens du patrimoine communal

Arrêté 24 réglementant le stationnement et la circulation rue de la Scierie

Arrêté 23 Décision d’exercice du droit de priorité

Arrêté 22 réglementant la circulation rue du Jura

Arrêté 21 réglementant le stationnement et la circulation sur l’ensemble du ban communal

Arrêté 20 portant autorisation d’occupation du domaine public rue du Général de Gaulle

Arrêté 19 réglementant le stationnement et la circulation rue des Sapins

Arrêté 5 réglementant le stationnement et la circulation sur l’ensemble du ban communal

Arrêté 4 réglementant le stationnement et la circulation sur l’ensemble du ban communal

Arrêté 3 réglementant le stationnement et la circulation sur l’ensemble du ban communal

Arrêté 2 réglementant le stationnement et la circulation sur l’ensemble du ban communal

Arrêté 1 réglementant le stationnement et la circulation sur l’ensemble du ban communal

Arrêté 15 réglementant le stationnement rue du Maréchal Foch

Arrêté 8 portant sur l’accès à l’aire de jeux des Hespérides Grand Chemin de Sausheim

Arrêté 6 réglementant le stationnement et la circulation Parking Schaub et Gare – Résidence des Glycines et Rue du Général de Gaulle

Arrêté 9 portant nomination à la fonction de garde-champêtre intercommunal

Arrêté 381 autorisant l’occupation du domaine public rue de l’Etang

Arrêté 7-2023 définissant les tarifs municipaux applicables au 04 janvier 2023