Conseil municipal du 14 décembre 2023

DCM 1 _ Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint

DCM 2 – Approbation du procès-verbal de la séance du 09 novembre 2023

DCM 3 – Révision des autorisations de programme et crédits de paiement

DCM 4 – Approbation du Budget Supplémentaire 2023

DCM 6 – Attribution de subventions

DCM 7 – Acomptes de subventions au titre de l’exercice 2024

DCM 8 – Remboursement de frais à des tiers

DCM 9 – Définition des crédits affectés aux comptes 6232, 6234 et 6238

DCM 10 – Ouverture d’un compte à terme pour le placement de fonds publics

DCM 11 – Ouverture d’une enquête publique préalable à l’aliénation d’un chemin rural

DCM 12 – Mise à disposition, installation et exploitation/maintenance d’un service de vélos en libre-service : adhésion à un groupement de commandes pour la mise en place d’un accord cadre de fournitures et services

DCM 13 – Demande de subvention à l’Agence de l’Eau pour la cour de la future Maison de la Musique

DCM 14 – Demande de subvention à la Région Grand Est pour la tranche optionnelle 1 du Premier Chapitre de la restauration de la Commanderie

DCM 15 – Election des représentants titulaire et suppléant de RIXHEIM au Comité du Syndicat Mixte des Gardes Champêtres intercommunaux dénommé communément « Brigade Verte »

DCM 16 – Election des représentants titulaire et suppléant de RIXHEIM à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de m2A

DCM 17 – Approbation d’une convention avec le Procureur de la République au sujet de la mise en œuvre de rappels à l’ordre

DCM 18 – Révision des taux de cotisations applicables au 1er janvier 2024 pour la protection sociale complémentaire risque « prévoyance »

DCM 19 – Participation à la protection sociale complémentaire prévoyance dans le cadre de la convention de participation en prévoyance mise en concurrence par le Centre de Gestion

DCM 20 – Mise en place du service civique

DCM 21 – Modification à l’état des emplois