Délibérations CCAS du 21 septembre 2023

Retrouver sur cette page les délibérations du Centre Communal d’Action Sociale du 21 septembre 2023

Délibération 1 – Approbation du procès-verbal de la séance du 13 juin 2023

Délibération 2 – C.C.A.S. – Bilan de l’utilisation de la délégation du Conseil d’Administration à la Présidente ou à la Vice-Présidente du 1er avril au 30 juin 2023

Délibération 3 – C.C.A.S. – Approbation des secours du 1er avril au 30 juin 2023

Délibération 4 – C.C.A.S. – Renouvellement de la convention de partenariat PASS EDF / PROTECTION DES DONNEES

Délibération 5 – C.C.A.S. – Point divers C.C.A.S. Bilan sur les élections de domicile au 31 août 2023

Délibération 6 – “Les Glycines” – Bilan de l’utilisation de la délégation du Conseil d’Administration à la Présidente ou à la Vice-Présidente du 1er avril au 30 juin 2023

Délibération 7 – “Les Glycines” – Signature de l’avenant n°1 du CPOM

Délibération 8 – “Les Glycines” – Signature de l’avenant n°3 à la convention de location de la Résidence Autonomie “Les Glycines” avec M2A Habitat

Délibération 9 – “Les Glycines” – Point divers. Situation locative de la résidence autonomie “Les Glycines”

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