Délibérations CCAS du 1 décembre 2022

Délibération 1 – Approbation du procès-verbal de la séance du 27 septembre 2022

Délibération 2 – Remplacement d’un membre nommé

Délibération 3 – Décision modificative n°1 du budget – Budget Principal

Délibération 4 – CCAS Bilan de l’utilisation de la délégation du Conseil d’Administration à la Présidente ou la Vice-Présidente du 1 juillet au 30 septembre 2022

Délibération 5- Approbation des secours du 1 juillet au 30 septembre 2022

Délibération 6- Approbation des secours de Noël

Délibération 7- Points divers C.C.A.S.

Délibération 8- Décision modificative n°1 du budget 2022 – Budget annexe de la Résidence Autonomie

Délibération 9- “Les Glycines” Bilan de l’utilisation de la délégation du Conseil d’Administration à la Présidente ou à la Vice-Présidente du 1 juillet au 30 septembre 2022

Délibération 10 – Révision de la redevance mensuelle pour les logements et les garages au 1 janvier 2023

Délibération 11 – Signature d’une convention avec le Club d’Education Canine de Habsheim

Délibération 12 – Renouvellement du Contrat Pluriannuel d’Obligations et de Moyens (CPOM)

Délibération 13 – Points divers “Les Glycines”