Conseil municipal du 29 septembre

Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations du Conseil municipal du 29 septembre 2022.

Délibérations mises en ligne le 5 octobre 2022. Auteur des actes: Rachel BAECHTEL.

DCM 1 – Nomination des secrétaires de séance

DCM 2 – Approbation des PV des séances des 17 mai et 30 juin 2022

DCM 3 – Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints au Maire et des Conseillers Municipaux Délégués

DCM 4 – Majoration des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints au Maire et des Conseillers Municipaux Délégués

DCM 5 – Décision modificative N°3 du budget

DCM 6 – Attribution de subventions

DCM 7 – Modernisation du système de vidéoprotection (actualisation du plan de financement)

DCM 8 – Chantier des collections du Musée du Papier Peint (actualisation du plan de financement)

DCM 9 – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables

DCM 10 – Remboursement de frais à un élu

DCM 11 – Commissionnement d’un troisième garde-chasse

DCM 12 – Reprise en régie du Musée du Papier Peint

DCM 13 – Convention de collecte de dons signée entre la Fondation du Patrimoine et la Commune de Rixheim

DCM 14 – Constitution d’une servitude de cour commune – parcelle section AH N°37

DCM 15 – Modification à l’état des emplois

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