Conseil municipal du 29 septembre Conseil municipal du 29 septembre Accueil Non classĂ© Conseil municipal du 29 septembre Retrouvez sur cette page l’ensemble des dĂ©libĂ©rations du Conseil municipal du 29 septembre 2022. DĂ©libĂ©rations mises en ligne le 5 octobre 2022. Auteur des actes: Rachel BAECHTEL. DCM 1 – Nomination des secrĂ©taires de sĂ©ance DCM 2 – Approbation des PV des sĂ©ances des 17 mai et 30 juin 2022 DCM 3 – IndemnitĂ©s de fonction du Maire, des Adjoints au Maire et des Conseillers Municipaux DĂ©lĂ©guĂ©s DCM 4 – Majoration des indemnitĂ©s de fonction du Maire, des Adjoints au Maire et des Conseillers Municipaux DĂ©lĂ©guĂ©s DCM 5 – DĂ©cision modificative N°3 du budget DCM 6 – Attribution de subventions DCM 7 – Modernisation du système de vidĂ©oprotection (actualisation du plan de financement) DCM 8 – Chantier des collections du MusĂ©e du Papier Peint (actualisation du plan de financement) DCM 9 – Admission en non-valeur de crĂ©ances irrĂ©couvrables DCM 10 – Remboursement de frais Ă un Ă©lu DCM 11 – Commissionnement d’un troisième garde-chasse DCM 12 – Reprise en rĂ©gie du MusĂ©e du Papier Peint DCM 13 – Convention de collecte de dons signĂ©e entre la Fondation du Patrimoine et la Commune de Rixheim DCM 14 – Constitution d’une servitude de cour commune – parcelle section AH N°37 DCM 15 – Modification Ă l’Ă©tat des emplois D'autres informations pourraient vous intĂ©resser Aucun article similaire Alexandre BIRRIEN2022-10-05T16:06:06+02:00 Partagez cet article, Choisissez votre Plateforme! FacebookXRedditLinkedInWhatsAppTumblrPinterestVkXingEmail