Conseil municipal du 29 septembre Conseil municipal du 29 septembre Accueil Non classé Conseil municipal du 29 septembre Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations du Conseil municipal du 29 septembre 2022. Délibérations mises en ligne le 5 octobre 2022. Auteur des actes: Rachel BAECHTEL. DCM 1 – Nomination des secrétaires de séance DCM 2 – Approbation des PV des séances des 17 mai et 30 juin 2022 DCM 3 – Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints au Maire et des Conseillers Municipaux Délégués DCM 4 – Majoration des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints au Maire et des Conseillers Municipaux Délégués DCM 5 – Décision modificative N°3 du budget DCM 6 – Attribution de subventions DCM 7 – Modernisation du système de vidéoprotection (actualisation du plan de financement) DCM 8 – Chantier des collections du Musée du Papier Peint (actualisation du plan de financement) DCM 9 – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables DCM 10 – Remboursement de frais à un élu DCM 11 – Commissionnement d’un troisième garde-chasse DCM 12 – Reprise en régie du Musée du Papier Peint DCM 13 – Convention de collecte de dons signée entre la Fondation du Patrimoine et la Commune de Rixheim DCM 14 – Constitution d’une servitude de cour commune – parcelle section AH N°37 DCM 15 – Modification à l’état des emplois D'autres informations pourraient vous intéresser Aucun article similaire Alexandre BIRRIEN2022-10-05T16:06:06+02:00 Partagez cet article, Choisissez votre Plateforme! FacebookXRedditLinkedInWhatsAppTumblrPinterestVkXingEmail