Conseil municipal du 27 mars 2025

DCM 1 – Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint

DCM 2 – Approbation du procès-verbal de la séance du 06 février 2025

DCM 3 – Reprise anticipée des résultats 2024 au Budget Primitif 2025

DCM 4 – Vote des taux des impôts directs locaux

DCM 5 – Vote des autorisations de programme et crédits de paiement

DCM 6 – Approbation du Budget Primitif 2025

DCM 7 – Attribution de subventions

DCM 8 – Remboursement des frais à des tiers

DCM 9 – Mise en place d’un Conseil Municipal des Adolescents (CMA) 14-18 ans

DCM 10 – Offre de concours pour l’implantation d’un poteau incendie rue Robert Schuman à Rixheim

DCM 11 – Acquisition de parcelles cadastrées section CH 34 / 35 / 36

DCM 12 – Acquisition de parcelles – régularisation foncière rue de Habsheim

DCM 13 – Rapport triennal (2021 – 2024) relatif à l’artificialisation des sols

DCM 14 – Bail emphytéotique pour la zone humide sur des terrains appartenant à la Ville rue de Battenheim

DCM 15 – Projet de Zone à Faibles Emissions (ZFE) de Mulhouse Alsace Agglomération

DCM 16 – Modernisation de l’éclairage public – plan 2025 – validation du plan de financement – approbation de la convention de financement à intervenir avec m2A – autorisation de signer

DCM 17 – Protection sociale complémentaire – approbation de l’accord collectif local prévoyance et participation à la procédure de marché public pour la passation d’une convention de participation prévoyance

DCM 18 – Prolongation de l’expérimentation du télétravail

DCM 19 – Détermination du taux de promotion des fonctionnaires remplissant les conditions pour un avancement de grade (année 2026)

DCM 20 – Modification à l’état des emplois