Conseil municipal du 16 septembre 2025

DCM 1 – Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint

DCM 2 – Approbation du procès-verbal de la séance du 03 juillet 2025

DCM 3 – Décision modificative n°3 du Budget 2025

DCM 4 – Participation financière de la ville à l’abonnement annuel Soléa pour les moins de 18 ans

DCM 5 – Aide à l’abonnement annuel Soléa – attribution de subvention

DCM 6 – Attribution de subventions

DCM 7 – Cession d’un véhicule

DCM 8 – Etude de préfiguration d’une opération d’autoconsommation collective

DCM 9 – Constitution d’un groupement de commandes – guichet numérique des autorisations d’urbanisme et logiciel métier d’instruction des demandes d’autorisations d’urbanisme

DCM 10 – Accord-cadre de fourniture et livraison de matériel électrique d’entretien, de réparation, d’éclairage public et d’illuminations – réduction des pénalités de retard

DCM 11 – Convention de mise à disposition de l’unité mobile de prévention “M TA SANTE”

DCM 12 – Convention d’occupation du bâtiment de “La Forge” au profit d’une association

DCM 13 – Adhésion à la mission Archives du Centre Départemental de Gestion du Haut-Rhin

DCM 14 – Modification à l’état des emplois