Conseil municipal du 15 février 2024

DCM 1 _ Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint

DCM 2 – Approbation des procès-verbaux des séances des 14 et 19 décembre 2023

DCM 3 – Débat d’Orientation Budgétaire 2024

DCM 4 – Attribution de subventions

DCM 5 – Acquisition de parcelles rue de l’Aérodrome – modification de la délibération du 28 septembre 2023

DCM 6 – Acquisition de parcelles sur le site de l’ancienne casse auto rue de la Hardt – modification de la convention de portage foncier avec l’Etablissement Public Foncier d’Alsace

DCM 7 – Acquisition des parcelles section AT n° 14 et 15

DCM 8 – Renouvellement de la Convention entre la Ville de Rixheim et le fond d’indemnisation des dégâts de sangliers du Haut-Rhin (Bail 2024/2033)

DCM 9 – Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables

DCM 10 – Agrandissement du cimetière en vue de l’aménagement d’un site cinéraire

DCM 11 – Création d’une cour résiliente à l’école élémentaire d’Entremont – plan de financement

DCM 12 – Modification des statuts de Mulhouse Alsace Agglomération (m2A)

DCM 13 – Convention pour l’accès au restaurant administratif de Mulhouse Alsace Agglomération à la Maison du Territoire au profit des agents

DCM 14 – Instauration d’une redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages d’assainissement

DCM 15 – Expérimentation du télétravail

DCM 16 – Instauration de la prime d’intéressement à la performance collective pour l’année 2024

DCM 17 – Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP – Modification de la périodicité de versement du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)

DCM 18 – Détermination du taux de promotion des fonctionnaires remplissant les conditions pour un avancement de grade (année 2025)

DCM 19 – Modification à l’état des emplois