Conseil municipal du 7 novembre 2024

DCM 1 – Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint

DCM 2 – Approbation du procès-verbal du 26 septembre 2024

DCM 3- Décision modificative N°4 du budget 2024

DCM 4- Attribution de subventions

DCM 5- Aide à l’abonnement annuel SOLEA – attribution de subventions

DCM 6- Convention de mise à disposition de locaux à l’ASPTT MULHOUSE RIXHEIM HANDBALL

DCM 7- Signature d’une convention pour l’organisation d’un atelier de jardinage entre la Ville de Rixheim (MSI) et la crèche de la Passerelle

DCM 8- Rapport d’activité 2023 de Mulhouse Alsace Agglomération (M2A)

DCM 9- Rapport d’activité 2023 de Territoire d’Energie Alsace (TEA)

DCM 10- Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)  – modification de la périodicité de versement du complément indemnitaire annuel (CIA)

DCM 11- Modification du tableau des postes ouverts dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences (PEC)

DCM 12-Convention d’indemnisation des jours de congés payés des anciens salariés du Musée du Papier Peint

DCM 13-Prolongation de la convention de participation prévoyance et révision des taux de cotisations applicables au 1er janvier 2025

DCM 14- Participation à la protection sociale complémentaire prévoyance dans le cadre de la convention de participation en prévoyance mise en concurrence par le Centre de Gestion