Conseil municipal du 03 juillet 2025

Retrouver sur cette page les délibérations du Conseil Municipal du 03 juillet 2025.

DCM 1 – Nomination d’un secrĂ©taire de sĂ©ance et d’un secrĂ©taire adjoint

DCM 2 – Approbation du procès-verbal de la sĂ©ance du 22 mai 2025

DCM 3 – DĂ©cision modificative n° 2 du Budget 2025

DCM 4 – Remboursement de frais Ă  des tiers

DCM 5 – Attribution de subventions

DCM 6 – Projet de crĂ©ation d’une chambre funĂ©raire Ă  Rixheim

DCM 7 – Construction d’un groupe scolaire Ă  l’Ile NapolĂ©on – lancement d’une procĂ©dure de concours de maĂ®trise d’Ĺ“uvre

DCM 8 – Acquisition des parcelles cadastrĂ©es section AZ n° 43 et 48

DCM 9 – Acquisition des parcelles cadastrĂ©es section CX n° 2 et CV n° 2

DCM 10 – RĂ©gularisation foncière – acquisition de parcelles rue de la Hardt

DCM 11 – Mise Ă  disposition d’un local au profit de l’association « REPAIR CAFÉ AUTOS »

DCM 12 – Convention de mise Ă  disposition de la cour et de l’espace de jeux de l’école Maternelle Ile-NapolĂ©on

DCM 13 – Fonds de concours sollicitĂ© auprès de M2A pour le fonctionnement du MusĂ©e du Papier Peint

DCM 14 – Recrutement d’un apprenti

DCM 15 – Modification Ă  l’état des emplois

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