Conseil Municipal du samedi 21 mars
La séance d’installation du nouveau Conseil Municipal aura lieu samedi 21 mars à 10h30 dans le salon des Commandeurs à l’Hôtel de Ville et sera notamment consacrée à l’élection du Maire et des Adjoints.
Ordre du jour
- Installation du Conseil Municipal
- Nomination d’un secrétaire de séance, d’un secrétaire adjoint et de 2 assesseurs
- Election du Maire
- Détermination du nombre des Adjoints au Maire
- Election des Adjoints au Maire
- Information du Maire : délégation de fonctions
- Information du Maire : lecture de la charte de l’élu local
INTERCOMMUNALITE
- Election de trois délégués au sein du Comité du Syndicat de Communes de l’Ile Napoléon (SCIN)
- Election de deux délégués titulaires et de deux délégués suppléants au Comité du Syndicat Intercommunal de Habsheim et Environs (SIHE)
- Election de deux délégués au Comité du Syndicat Intercommunal Forestier de l’Agglomération Mulhousienne (SIFAM)
- Election de cinq délégués au Syndicat Mixte « Territoire d’énergie Alsace » (TeA)
- Election d’un délégué titulaire et de son suppléant au Comité du Syndicat Mixte des Gardes Champêtres Intercommunaux dénommé communément « Brigade Verte »
- Election d’un délégué titulaire et de son suppléant au Comité du Syndicat Mixte des cours d’Eau du Sundgau Oriental
ADMINISTRATION GENERALE
- Fixation du nombre et élection des membres au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale de Rixheim (CCAS)
- Désignation des représentants du Conseil Municipal dans les commissions municipales
- Désignation des représentants du Conseil Municipal dans les organismes extérieurs
- Délégation au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal pour la durée de son mandat
- Fixation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints au Maire et des Conseillers Municipaux Délégués
- Majoration des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints au Maire et des Conseillers Municipaux Délégués
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