Conseil municipal du jeudi 7 novembre
Le Conseil municipal se réunira dans le salon des Commandeurs à l’Hôtel de Ville jeudi 7 novembre à 18h30.
Ordre du jour
ADMINISTRATION GENERALE
- Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint
- Approbation du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2024
FINANCES
- Décision Modificative n° 4 du Budget 2024
- Attribution de subventions
- Aide à l’abonnement annuel Soléa – Attribution de subventions
JURIDIQUE
- Convention de mise à disposition de locaux à l’ASPTT MULHOUSE RIXHEIM HANDBALL
- Signature d’une convention pour l’organisation d’un atelier de jardinage entre la Ville de Rixheim (MSI) et la crèche de la Passerelle
Intercommunalité
- Rapport d’activité 2023 de Mulhouse Alsace Agglomération (m2A)
- Rapport d’activité 2023 de Territoire d’Energie Alsace (TEA)
PERSONNEL
- Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP – Modification de la périodicité de versement du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)
- Modification du tableau des postes ouverts dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétence (PEC)
- Convention d’indemnisation des jours de congés payés des anciens salariés du Musée du Papier Peint
- Prolongation de la convention de participation Prévoyance et Révision des taux de cotisations applicables au 1er janvier 2025
- Participation à la protection sociale complémentaire prévoyance dans le cadre de la convention de participation en prévoyance mise en concurrence par le Centre de Gestion
- Divers
- Informations du Maire et des Conseillers Municipaux
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