Conseil municipal du jeudi 22 mai

Le Conseil municipal se réunira dans le salon des Commandeurs à l’Hôtel de Ville jeudi 22 mai à 18h30.

Ordre du jour

ADMINISTRATION GENERALE

  1. Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2025

FINANCES

  1. Approbation du Compte Financier Unique de l’exercice 2024
  2. Affectation des résultats de l’exercice 2024
  3. Décision Modificative n° 1 du Budget 2025
  4. Liste locale des biens à imputer en investissement
  5. Attribution de subventions
  6. Cession d’un véhicule

ENVIRONNEMENT / URBANISME

  1. Révision des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) sur le territoire communal à compter de 2026
  2. Inscription à l’appel à projets Trame Verte et Bleue d’un projet de plantation de haies sur une bande de prairie à l’interface entre une zone agricole et la Forêt de la Harth à proximité du motocross
  3. Note informative à propos de l’arrêté portant enregistrement au titre des ICPE des installations de la société VGP PARK MULHOUSE pour l’exploitation d’un bâtiment d’activité logistique et industrielle à Sausheim

TRAVAUX

  1. Adoption du projet de mise en accessibilité du club-house au stade municipal et de son plan de financement

PERSONNEL

  1. Retrait des délibérations des 6 février 2025 et 27 mars 2025 pour ce qui concerne la suppression des postes
  2. Modification à l’état des emplois
  3. Divers
  4. Informations du Maire et des Conseillers Municipaux

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