Conseil municipal du jeudi 26 septembre

Le Conseil municipal se réunira dans le salon des Commandeurs à l’Hôtel de Ville jeudi 26 septembre à 18h30.

Ordre du jour

ADMINISTRATION GENERALE

1. Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint
2. Approbation des procès-verbaux des séances des 23 mai et 27 juin 2024

FINANCES

3. Décision Modificative n° 3 du Budget 2024
4. Annulation d’un titre de recette
5. Participation financière de la ville à l’abonnement annuel Soléa pour les moins de 18 ans
6. Aide à l’abonnement annuel Soléa – attribution de subventions
7. Attribution de subventions
8. Commémoration des 80 ans de la libération de Rixheim – approbation de l’opération et autorisation de solliciter une subvention

JURIDIQUE

9. Convention de mise à disposition pour l’installation d’une permanence parlementaire
10. Déplacement du marché hebdomadaire
11. Acquisition de parcelles – Secteur déchetterie
12. Acquisition de la parcelle section CM n° 28
13. Redevances d’occupation du domaine public pour les ouvrages et réseaux de gaz

TRAVAUX

14. Modernisation de l’éclairage public tranche 2024 – validation du plan de financement – approbation de la convention de financement à intervenir avec m2A – autorisation de signer

MUSEE DU PAPIER PEINT

15. Fonds de concours de M2A pour l’investissement au Musée du Papier Peint – tranche 2024

PERSONNEL

16. Recrutement d’un apprenti
17. Modification à l’état des emplois

18. Divers
19. Informations du Maire et des Conseillers Municipaux