Séance d’installation du Conseil municipal du 21 mars 2026

DCM 2 – Nomination d’un secrétaire de séance, d’un secrétaire adjoint et de 2 assesseurs

DCM 3  – Election du Maire

DCM 4  – Détermination du nombre des Adjoints au Maire

DCM 5  – Election des Adjoints au Maire

Election du Maire et des Adjoints

Tableau du Conseil municipal

DCM 8 – Election de trois délégués au sein du Comité du Syndicat de Communes de l’Ile Napoléon (SCIN)

DCM 9 – Election de deux délégués titulaires et de deux délégués suppléants au Comité du Syndicat Intercommunal de Habsheim et Environs (SIHE)

DCM 10 – Election de deux délégués  au Comité du Syndicat Intercommunal Forestier de l’Agglomération Mulhousienne (SIFAM)

DCM 11 – Election de cinq délégués au Syndicat Mixte “Territoire d’énergie Alsace”

DCM 12 – Election d’un délégué titulaire et de son suppléant au Comité du Syndicat Mixte des Gardes Champêtres Intercommunaux dénommé communément “Brigade Verte”

DCM 13 – Election d’un délégué titulaire et de son suppléant au Comité du Syndicat Mixte des cours d’Eau du Sundgau Oriental (SMSO)

DCM 14 – Fixation du nombre et élection des membres au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale de RIXHEIM (CCAS)

DCM 15 – Désignation des représentants du Conseil Municipal dans les commissions municipales

DCM 16 – Désignation des représentants du Conseil Municipal dans les organismes extérieurs

DCM 17 – Délégation au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal pour la durée de son mandat

DCM 18 – Fixation des indemnités de fonction

DCM 19 –  Majoration des indemnités de fonction