Conseil municipal du 26 janvier 2023

Retrouver sur cette page la liste des délibérations du Conseil municipal du 26 janvier 2023

Retrouver sur cette page les délibérations du Conseil Municipal du 26 janvier 2023.

DCM 1_ Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint

DCM 2_ Approbation du procès-verbal de la séance du 13 décembre

DCM 3_Revision des tarifs municipaux

DCM 4 _ Attribution de subventions

DCM 5 _ Convention d’objectifs entre la Ville de Rixheim et l’Association LA PASSERELLE – Année 2023

DCM 6 _ Acquisition d’une parcelle forestière – Section CX N°17

DCM 7 _ Acquisition de parcelles – lieudit “ZAC RINDERACKER”

DCM 8 _ Définition d’une zone d’aménagement à enjeux, située a l’angle rue de la Carrière et Chemin de Bantzenheim

DCM 9 _ Rénovation des installations techniques (chauffage, ventilation et plomberie sanitaires) de la Commanderie

DCM 10 _ Rénovation énergétique de l’Ecole Elémentaire de l’Ile-Napoléon

DCM 11 _ Recrutement de vacataires pour la distribution du bulletin municipal – Modification de la rémunération

DCM 12 _ Convention de mise a disposition d’agents de la ville au Centre Communal d’Action Sociale

DCM 13 _ Modification a l’état des emplois

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