Conseil municipal du 25 mai 2023

DCM 1 _ Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint

DCM 2 _ Approbation du procès-verbal de la séance du 13 avril 2023

DCM 3 _ Décision modificative n°1 du Budget 2023

DCM 4 _ Attribution de subventions

DCM 5 _ Convention de partenariat entre la CeA, la Ville de Rixheim et l’Association LA PASSERELLE – Projet ‘Incroyable Printemps’

DCM 6 _ Convention de partenariat – subvention à l’Union Nationale des anciens Combattants (Soldats de France) – Rixheim

DCM 7 _ Conventions de partenariat – subventions aux associations culturelles – Année 2023

DCM 8 _ Convention de partenariat – subvention à l’Association “ASPTT Mulhouse-Rixheim Handball” – Année 2023

DCM 9 _ Convention de partenariat – subvention à l’Association “ASER Volley-Ball” – Année 2023

DCM 10 _ Conventions de partenariat – subventions aux associations sportives – Année 2023

DCM 11 _ Rapport d’activité 2022 du Syndicat Intercommunal de Habsheim et environs (SIHE)

DCM 12 _ Chantier de mise aux normes sécurité incendie du Musée du Papier Peint

DCM 13 _ Mise en place et désignation du référent déontologue pour les élus

DCM 14 _ Modification des statuts de l’Association du Centre Polyvalent d’Entremont (ACPE)

DCM 15 _ Signature d’une convention avec l’ASL du Parc d’Entremont au sujet d’une opération de sécurisation des espaces boisés

DCM 16 _ Programmation des projets à caractère environnemental

DCM 17 _ Affectation du produit de la chasse pour le bail 2024-2033