Conseil municipal du 22 juin 2023

DCM 1 _ Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint

DCM 2 _ Approbation du procès-verbal de la séance du 25 mai 2023

DCM 3 _ Approbation du compte financier unique de l’exercice 2022

DCM 4 _ Affectation des résultats de l’exercice 2022

DCM 5 _ Décision modificative n°2 du budget 2023

DCM 6 _ Attribution de subventions

DCM 7 _ Transfert de la compétence EAU – Modalités comptables afférentes aux syndicats

DCM 8 _ Transfert du résultat de clôture cumulé 2022 du SIVU du Canton de Habsheim

DCM 9 _ Transfert de la compétence Eau – Transfert de la quote-part du résultat 2022 du budget Eau de la ville de Mulhouse relative à Rixheim

DCM 10 _ Convention de mise à disposition de locaux à l’association la Passerelle pour l’organisation du périscolaire et des activités extrascolaires

DCM 11 _ Création de locaux périscolaires sur le site de Rixheim Centre – affaires foncières

DCM 12 _ Stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance  (STSPD) 2022-2026

DCM 13 _ Consultation de la commune en tant que propriétaire sur l’affectation du produit de la chasse pour le bail 2024-2033

DCM 14 _ Instauration de la prime d’intéressement à la performance collective pour l’année 2023

DCM 15 _ Détermination du taux de promotion des fonctionnaires remplissant les conditions pour un avancement de grade (année 2024)

DCM 16 _ Recrutement de vacataires dans le cadre du transfert des collections du Musée du Papier Peint

DCM 17 _ Modification à l’état des emplois