Conseil municipal du 9 mars 2023

DCM 1_ Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint

DCM 2_ Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du26 janvier 2023

DCM 3 _ Débat d’orientation budgétaire

DCM 4 _ Attribution de subvention

DCM 5 _ Attribution d’une subvention à l’Association Stolpersteine en France

DCM 6 _ Convention de mise à disposition d’un terrain communal à usage de jardin partagé de quartier

DCM 7 _ Arrêté préfectoral portant prescriptions complémentaires à la société POPPELMANN

DCM 8 _ Convention de partenariat entre Haute Ecole des arts du Rhin et le Musée du Papier Peint

DCM 9 _ Réseau des visites à domicile de personnes isolées – avenant n° 3 à la convention initiale du 4 mars 2016

DCM 10 _ Participation financière de la ville au Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur (BAFA)

DCM 11 _ Participation financière de la ville à l’obtention du permis de conduire

DCM 12 _ Contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2024-2027

DCM 13 _ Modification à l’état des emplois