Conseil municipal du 09 avril 2026

DCM 1 – Nomination d’un secrétaire de séance

DCM 2 – Approbation des procès-verbaux des séances des 12 février 2026 et 21 mars 2026

DCM 3 – Désignation des représentants du Conseil Municipal dans les commissions municipales

DCM 4 – Adoption du Règlement Budgétaire et Financier

DCM 5 – Reprise anticipée des résultats 2025 au Budget Primitif 2026

DCM 6 – Vote des taux des impôts directs locaux

DCM 7 – Vote des autorisations de programme et crédits de paiement

DCM 8 – Approbation du Budget Primitif 2026

DCM 9 – Attribution de subventions

DCM 10 – Admission en non-valeur des créances irrecouvrables – fixation du plafond de la délégation au Maire

DCM 11 – Groupement de commande avec coordonnateur pour l’achat d’électricité et les services associés à la fourniture de cette énergie – Avenant n° 1

DCM 12 – Groupement de commande avec coordonnateur pour l’achat de gaz naturel et les services associés à la fourniture de cette énergie – Avenant n° 1

DCM 13 – Rétrocession des parcelles cadastrées section BM n° 89, 90 et 91 – régularisation foncière

DCM 14 – Constitution d’une servitude au profit d’ENEDIS

DCM 15 – Convention relative au financement de dispositifs d’hydraulique douce entre la Ville de Rixheim et le Syndicat Mixte des cours d’eau du Sundgau Oriental (SMSO)

DCM 16 – Vélo libre-service – installation d’une station à Entremont sur un terrain rue du Dr A. Schweitzer appartenant à l’Association Syndicale Libre

DCM 17 – Prise en charge des frais exposés par les élus dans le cadre de l’exercice de leurs fonctions

DCM 18 – Création d’un emploi permanent de gestionnaire du cimetière

DCM 19 – Protection sociale complémentaire santé des agents – revalorisation de la participation employeur