Conseil municipal du 7 novembre 2024
Retrouver sur cette page les délibérations du Conseil Municipal du 7 novembre 2024.
DCM 7- Signature d’une convention pour l’organisation d’un atelier de jardinage entre la Ville de Rixheim (MSI) et la crèche de la Passerelle
DCM 10- Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) – modification de la périodicité de versement du complément indemnitaire annuel (CIA)
DCM 11- Modification du tableau des postes ouverts dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences (PEC)
DCM 12-Convention d’indemnisation des jours de congés payés des anciens salariés du Musée du Papier Peint
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