Conseil municipal du 05 juin 2026

DCM 1 – Nomination d’un secrétaire de séance

DCM 2 – Approbation du procès-verbal de la séance du 09 avril 2026

DCM 3 – Approbation du Compte Financier Unique de l’exercice 2025

DCM 4 – Affectation des résultats de l’exercice 2025

DCM 5 – Vote des autorisations de programme et crédits de paiement

DCM 6 – Décision Modificative n°1 du Budget 2026

DCM 7 – Attribution de subventions

DCM 8 – Renouvellement de l’adhésion à la plateforme mutualisée de dématérialisation “Alsace Marchés Publics”

DCM 9 – Acquisition des parcelles BM n°110-165 et 166 è régularisation foncière

DCM 10 – Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

DCM 11 – Révision des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) sur le territoire communal à compter de l’année 2027

DCM 12 – Désignation de représentants au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

DCM 13 – Horaires des écoles maternelles et élémentaires de Rixheim

DCM 14 – Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial

DCM 15 – Recrutement pour accroissement saisonnier d’activité – agents préventeurs

DCM 16 – Recrutement d’un vacataire pour la participation au jury de concours de maîtrise d’œuvre du groupe scolaire de l’Ile Napoléon