Conseil municipal du 05 juin 2026

Retrouver sur cette page les délibérations du Conseil Municipal du 05 juin 2026

DCM 1 – Nomination d’un secrĂ©taire de sĂ©ance

DCM 2 – Approbation du procès-verbal de la sĂ©ance du 09 avril 2026

DCM 3 – Approbation du Compte Financier Unique de l’exercice 2025

DCM 4 – Affectation des rĂ©sultats de l’exercice 2025

DCM 5 – Vote des autorisations de programme et crĂ©dits de paiement

DCM 6 – DĂ©cision Modificative n°1 du Budget 2026

DCM 7 – Attribution de subventions

DCM 8 – Renouvellement de l’adhĂ©sion Ă  la plateforme mutualisĂ©e de dĂ©matĂ©rialisation “Alsace MarchĂ©s Publics”

DCM 9 – Acquisition des parcelles BM n°110-165 et 166 è rĂ©gularisation foncière

DCM 10 – Commission Communale des ImpĂ´ts Directs (CCID)

DCM 11 – RĂ©vision des tarifs de la Taxe Locale sur la PublicitĂ© ExtĂ©rieure (TLPE) sur le territoire communal Ă  compter de l’annĂ©e 2027

DCM 12 – DĂ©signation de reprĂ©sentants au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges TransfĂ©rĂ©es (CLECT)

DCM 13 – Horaires des Ă©coles maternelles et Ă©lĂ©mentaires de Rixheim

DCM 14 – Fixation du nombre de reprĂ©sentants du personnel au ComitĂ© Social Territorial

DCM 15 – Recrutement pour accroissement saisonnier d’activitĂ© – agents prĂ©venteurs

DCM 16 – Recrutement d’un vacataire pour la participation au jury de concours de maĂ®trise d’Ĺ“uvre du groupe scolaire de l’Ile NapolĂ©on

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