Conseil municipal du 13 avril 2023

DCM 1 _ Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint

DCM 2 _ Approbation du procès-verbal de la séance du 09 mars 2023

DCM 3 _ Reprise anticipée des résultats 2022 au Budget Primitif 2023

DCM 4 _ Vote des taux des impôts directs locaux

DCM 5 _ Approbation du Budget Primitif 2023

DCM 6 _ Vote des autorisations de programme et crédits de paiement

DCM 7 _ Attribution des subventions

DCM 8 _ Convention d’objectifs entre la ville de Rixheim et l’Association du Centre Polyvalent d’Entremont (ACPE) – année 2023

DCM 9 _ Convention d’objectifs entre la ville de Rixheim et l’Amicale du Personnel de la Ville de Rixheim – année 2023

DCM 10 _ Convention d’objectifs entre la ville de Rixheim et l’Association de l’Ecole de Musique de Rixheim – année 2023

DCM 11_ Approbation du Contrat de Territoire Agglomération de Mulhouse avec la Collectivité Européenne d’Alsace

DCM 12_ Ecole élémentaire Ile Napoléon – Mise a disposition au Syndicat de Communes de l’Ile Napoléon

DCM 13 _ Création de locaux périscolaires sur le site de Rixheim centre – Lancement du projet et mise en place d’une convention de co-maîtrise d’ouvrage

DCM 14 _ Rénovation des installations techniques (chauffage, ventilation et plomberie-sanitaires) de la Commanderie

DCM 15_ Création d’une Maison de la Musique : approbation de l’avant-projet définitif et de son plan de financement

DCM 16 _ Convention de partenariat avec l’Ecole Supérieure d’Art de Lorraine à Metz et l’Ecole nationale supérieure d’art et de design de Nancy

DCM 17 _ Convention de partenariat avec l’office de tourisme dans le cadre du CityPass

DCM 18 _ Horaires des écoles maternelles et élémentaires de Rixheim

DCM 19 _ Modification à l’état des emplois