Arrêtés temporaires divers

Arrêté 243 portant autorisation d’occupation du domaine public rue de Mulhouse

Arrêté 238 Concours de maîtrise d’œuvre relatif au groupement des écoles de l’Ile Napoléon – sélection de trois candidats

Arrêté 237 Mandat spécial Participation aux dixièmes rencontres européennes de la participation citoyenne

Arrêté 229 Mandat spécial Sortie du conseil municipal des adolescents à Paris

Arrêté 207 portant sur l’autorisation de procéder à des tirs pyrotechniques Fête de Quartier – rue Kléber (terrain de loisirs)

Arrêté 205 autorisant l’ouverture d’une manifestation publique Fête de Quartiers – rue Kléber (parking de la salle de sport)

Arrêté 216 portant autorisation de réaliser des tirs de régulation contre l’ouette d’Egypte

Arrêté 213 Portant demande de subvention à M2A pour le fonctionnement du Musée du Papier Peint -exercice 2026

Arrêté 198 Désignation des membres du Jury dans le cadre du concours de maîtrise d’œuvre pour le regroupement des écoles de l’Ile Napoléon à Rixheim

Arrêté 195 autorisant l’occupation du domaine public “Festival CIRKOMINO & Fête du Quartier des Romains”

Arrêté 199 portant remplacement d’un membre de droit du collège sénatorial exerçant le mandat de député

Arrêté 194 portant dérogation temporaire à l’arrêté n°44-POL-2026 relatif à la tranquillité publique

Arrêté 191 portant autorisation d’occupation du domaine public rue de Petit Landau

Arrêté 185 portant autorisation d’occupation du domaine public rue Zuber

Arrêté 140 autorisant l’ouverture d’une manifestation publique “Doïsiger Markt” dimanche 07 juin 2026

Arrêté 162 portant autorisation d’occupation du domaine public parking du trèfle

Arrêté 157 portant nomination des membres du Conseil d’Administration du CCAS

Arrêté 150 autorisant l’occupation du domaine public Avenue du Général de Gaulle – La Forge ‘Fête des Plantes’

Arrêté 139 autorisant l’occupation du domaine public sur le parcours défini 45ème Randonnée Cycliste de la Hardt

Arrêté 78 autorisant l’ouverture d’une manifestation publique Entremont fête l’été – rue des Peupliers (Parking de l’Agora)

Arrêté 83 autorisant de procéder à des tirs pyrotechniques Entremont fête l’été – rue des Ormes (Terrain de loisirs de l’Agora)

Arrêté 79 réglementant le stationnement et la circulation Entremont fête l’été – rue des Peupliers (Parkings de l’Agora)

Arrêté 89 autorisant l’occupation du domaine public rue des Sapins

Arrêté 87 autorisant l’occupation du domaine public rue de l’Eglise

Arrêté 72 autorisant l’ouverture d’une Kermesse scolaire Avenue Charles Zumstein

Arrêté 65 autorisant l’organisation d’une bourse des armes de collection et Militaria Allée du Chemin Vert Le Trèfle

Arrêté 61 autorisant l’occupation du domaine public Avenue du Général de Gaulle – La Forge ‘Concert en plein air pour la St Patrick

Arrêté 60 autorisant l’organisation d’une bourse aux Vélos – rue des Peupliers (Ecole Elémentaire d’Entremont)

Arrêté 51 portant réduction de la vitesse rue de Petit Landau

Arrêté 37 autorisant l’organisation d’une bourse aux vêtements et jouets de puériculture Allée du Chemin Vert -Le Trèfle

Arrêté 23 Décision de déclaration sans suite pour motif d’intérêt général

Arrêté 22 Décision de déclaration sans suite pour motif d’intérêt général

Arrêté 374 portant autorisation d’occupation du domaine public Grand rue Pierre Braun

Arrêté 369 portant autorisation d’occupation du domaine public Place de la Jumenterie

Arrêté 368 autorisant le stationnement d’un taxi

Arrêté 345 autorisant l’ouverture des commerces avant les fêtes de Noël de l’année 2025

Arrêté 289 autorisant l’organisation d’une bourse aux jouets et aux vêtements rue des Peupliers (Locaux de l’Agora)

Arrêté 273 autorisant l’occupation du domaine public rue de l’Eglise et rue Zuber

Arrêté 282 autorisant l’occupation du domaine public Rue Foch

Arrêté 283 autorisant l’occupation du domaine public rue de Petit Landau

Arrêté 281 autorisant l’occupation du domaine public rue de l’Aérodrome

Arrêté 275 autorisant l’occupation du domaine public Grand rue Pierre Braun

Arrêté 274 autorisant l’occupation du domaine public rue d’Ottmarsheim

Arrêté 266 autorisant l’occupation du domaine public Marché Octobre Rose 2025

Arrêté 267 – autorisant l’occupation du domaine public rue des Sorbiers

Arrêté 262 autorisant l’occupation du domaine public avenue du Général de Gaulle

Arrêté 255 autorisant l’occupation du domaine public Grand rue Pierre Braun

Arrêté 247 autorisant l’occupation du domaine public avenue du Général de Gaulle