Arrêtés temporaires divers

Arrêté 405 Désignation du lauréat du concours de maîtrise d’œuvre pour le regroupement des écoles de l’Ile Napoléon à Rixheim

Arrêté 401 Mandat spécial Salon des maires 2026

Arrêté 386 autorisant l’organisation d’un marché aux puces Parking du Trèfle dimanche 13 juin 2027

Arrêté 384 autorisant l’organisation d’une bourse aux jouets et vêtements Rue des Peupliers (Agora)

Arrêté 375 autorisant l’occupation du domaine public Avenue du Général de Gaulle – La Forge ‘Soirée Halloween’

Arrêté 374 autorisant l’occupation du domaine public Avenue du Général de Gaulle – La Forge ‘Soirée Enquête Policière’

Arrêté 372 autorisant l’occupation du domaine public sur le parcours défini Cross Corpo EES-Clemessy

Arrêté 371 autorisant l’occupation du domaine public Marche Octobre Rose 2026

Arrêté 366 autorisant l’occupation du domaine public Avenue du Général de Gaulle – La Forge ‘Fête d’automne’

Arrêté 358 autorisant le stationnement d’un véhicule taxi

Arrêté 361 réglementant le stationnement et la circulation rue de l’Ile Napoléon

Arrêté 368 relatif à la cession d’un bien du patrimoine communal

Arrêté 356 autorisant l’occupation du domaine public avenue du Général de Gaulle La Forge ‘La St Martin’

Arrêté 355 autorisant le défilé aux lanternes ‘La Saint Martin’ Ecoles du Centre

Arrêté 363 Désignation de deux agents chargés de la réception des plis dans le cadre du concours de maîtrise d’œuvre pour le regroupement des écoles de l’Ile Napoléon à Rixheim – phase prestations

Arrêté 353 réglementant le stationnement et la circulation rue de Soultz

Arrêté 352 réglementant le stationnement et la circulation rues de l’Eglise, Bain, Paix, Fontaine et Tilleul

Arrêté 346 autorisant l’occupation du domaine public sur le parcours défini 51ème Marche populaire internationale

Arrêté 326 Remplacement d’un véhicule taxi

Arrêté 258 relatif à l’exercice du droit de préemption urbain

Arrêté 238 Concours de maîtrise d’œuvre relatif au groupement des écoles de l’Ile Napoléon – sélection de trois candidats

Arrêté 237 Mandat spécial Participation aux dixièmes rencontres européennes de la participation citoyenne

Arrêté 229 Mandat spécial Sortie du conseil municipal des adolescents à Paris

Arrêté 205 autorisant l’ouverture d’une manifestation publique Fête de Quartiers – rue Kléber (parking de la salle de sport)

Arrêté 216 portant autorisation de réaliser des tirs de régulation contre l’ouette d’Egypte

Arrêté 213 Portant demande de subvention à M2A pour le fonctionnement du Musée du Papier Peint -exercice 2026

Arrêté 198 Désignation des membres du Jury dans le cadre du concours de maîtrise d’œuvre pour le regroupement des écoles de l’Ile Napoléon à Rixheim

Arrêté 199 portant remplacement d’un membre de droit du collège sénatorial exerçant le mandat de député

Arrêté 157 portant nomination des membres du Conseil d’Administration du CCAS

Arrêté 23 Décision de déclaration sans suite pour motif d’intérêt général

Arrêté 22 Décision de déclaration sans suite pour motif d’intérêt général

Arrêté 368 autorisant le stationnement d’un taxi