Conseil municipal du mardi 16 septembre 2025

Le Conseil municipal se réunira dans le salon des Commandeurs à l’Hôtel de Ville mardi 16 septembre à 18h30.

Ordre du jour

ADMINISTRATION GENERALE

1. Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 03 juillet 2025

FINANCES

3. Décision modificative n° 3 du Budget 2025
4. Participation financière de la ville à l’abonnement annuel Soléa pour les moins de 18 ans
5. Aide à l’abonnement annuel Soléa – attribution de subventions
6. Attribution de subventions
7. Cession d’un véhicule

TRAVAUX / URBANISME

8. Etude de préfiguration d’une opération d’autoconsommation collective
9. Constitution d’un groupement de commandes – guichet numérique des autorisations d’urbanisme et logiciel métier d’instruction des demandes d’autorisations d’urbanisme

JURIDIQUE / FONCIER

10. Accord-cadre de fourniture et livraison de matériel électrique d’entretien, de réparation, d’éclairage public et d’illuminations – réduction des pénalités de retard
11. Convention de mise à disposition de l’unité mobile de prévention « M TA SANTE »
12. Convention d’occupation du bâtiment de « La Forge » au profit d’une association

PERSONNEL

13. Adhésion à la mission Archives du Centre Départemental de Gestion du Haut-Rhin
14. Modification à l’état des emplois
15. Divers
16. Informations du Maire et des Conseillers Municipaux