Conseil municipal du jeudi 11 décembre 2025

Le Conseil municipal se réunira dans le salon des Commandeurs à l’Hôtel de Ville jeudi 11 décembre à 18h30.

Ordre du jour

ADMINISTRATION GENERALE

1. Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 06 novembre 2025

FINANCES

3. Vote des autorisations de programme et crédits de paiement
4. Décision modificative n° 5 du Budget 2025
5. Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget
6. Modification de la durée d’amortissement des biens amortis et du Règlement Budgétaire et Financier
7. Attribution de subventions
8. Acomptes de subventions au titre de l’exercice 2026
9. Réduction de titre de recette
10. Convention d’objectifs entre la Ville de Rixheim et l’Association LA PASSERELLE – année 2026

JURIDIQUE / FONCIER

11. Acquisition de parcelles constituant une emprise de voirie – régularisation foncière
12. Rétrocession de la rue Eugène Steinmetz – régularisation foncière
13. Instauration de la redevance pour les chantiers provisoires de travaux sur des ouvrages des réseaux de transport / de distribution d’électricité
14. Signature d’une convention pour l’organisation d’un atelier de jardinage entre la Ville de Rixheim (MSI) et la crèche de la Passerelle

PERSONNEL

15. Modification à l’état des emplois

16. Divers
17. Informations du Maire et des Conseillers Municipaux