Conseil municipal du jeudi 6 novembre 2025

Le Conseil municipal se réunira dans le salon des Commandeurs à l’Hôtel de Ville jeudi 6 novembre à 18h30.

Ordre du jour

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1. Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 16 septembre 2025

FINANCES

3. Décision modificative n° 4 du Budget 2025
4. Aide à l’abonnement annuel Soléa – attribution de subventions
5. Attribution de subventions
6. Avenant à la convention d’objectifs signée avec l’association La Passerelle, le 30 janvier 2025

TRAVAUX

7. Modernisation de l’éclairage public rue de Mulhouse (secteur Saint Jean//Ile Napoléon) – validation du plan de financement – approbation de la convention de financement à intervenir avec m2A – autorisation de signer

ENVIRONNEMENT/ URBANISME

8. Note informative à propos de l’arrêté préfectoral portant autorisation environnementale d’exploiter à la société HOLDING SOPREMA SA Sausheim

JURIDIQUE / FONCIER

9. Instauration d’un régime d’aide à l’installation et au maintien de professionnels de santé
10. Approbation d’une annexe à la convention entre la ville de Rixheim et le Procureur de la République près le Tribunal Judiciaire de Mulhouse dans le cadre de la mise en œuvre du rappel à l’ordre
11. Acquisition d’un local au « centre commercial » d’Entremont – aménagement d’un cabinet médical
12. Acquisition de la parcelle cadastrée section DR n° 121 – régularisation foncière
13. Acquisition de la parcelle cadastrée section AA n° 137/82 dans le cadre d’une procédure de liquidation judiciaire
14. Acquisition des parcelles cadastrées section CP n° 78, DL n° 69 et 71 dans le cadre d’une procédure de liquidation judiciaire

INTERCOMMUNALITÉ

15. Service d’Incendie et de Secours : transfert de la compétence contribution financière à Mulhouse Alsace Agglomération
16. Révision des statuts de Territoire d’Energie d’Alsace
17. Chambre régionale des comptes : rapport d’observations définitives relative au contrôle de m2a sur la reconversion des friches industrielles
18. Rapport d’activités 2024 du Syndicat Intercommunal de Habsheim et Environs (SIHE)
19. Rapport d’activités 2024 de Mulhouse Alsace Agglomération (m2A)
20. Rapport d’activités 2024 de Territoire d’Energie Alsace (TEA)

PERSONNEL

21. Protection sociale complémentaire – adhésion à la convention de participation risque « prévoyance » mise en place par le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Haut-Rhin et participation financière de la collectivité à la protection sociale complémentaire en risque « prévoyance »
22. Modification à l’état des emplois
23. Divers
24. Informations du Maire et des Conseillers Municipaux