Conseil municipal du jeudi 4 avril

Le Conseil municipal se réunira dans le salon des Commandeurs à l’Hôtel de Ville jeudi 4 avril à 18h30.

Ordre du jour

ADMINISTRATION GENERALE

  1. Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 février 2024

FINANCES

  1. Reprise anticipée des résultats 2023 au Budget Primitif 2024
  2. Vote des taux des impôts directs locaux
  3. Vote des autorisations de programme et crédits de paiement
  4. Approbation du Budget Primitif 2024
  5. Attribution de subventions

JURUDIQUE

  1. Convention de mise à disposition pour l’installation d’une permanence parlementaire
  2. Signature d’une convention pour l’organisation d’un atelier de jardinage entre la Ville de RIXHEIM (MSI) et la crèche de la Passerelle

PATRIMOINE / FONCIER

  1. Constitution d’une convention de servitudes au profit de RTE

ENVIRONNEMENT

  1. Demande d’enregistrement au titre des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) d’une plateforme de recyclage de déblais et de terres issus de la déconstruction par la société Sablières LEONHART à RIXHEIM

TRAVAUX

  1. Création d’une cour résiliente, active et sportive à l’école élémentaire d’Entremont – plan de financement

PERSONNEL

  1. Modification à l’état des emplois
  2. Divers
  3. Informations du Maire et des Conseillers Municipaux

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