Conseil municipal du jeudi 27 juin

Le Conseil municipal se réunira dans le salon des Commandeurs à l’Hôtel de Ville jeudi 27 juin à 18h30.

Ordre du jour

ADMINISTRATION GENERALE

1. Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint

FINANCES

2. Prêt sans intérêt à l’association LA PASSERELLE
3. Décision Modificative n° 2 du Budget 2024
4. Révision des autorisations de programme et crédits de paiement
5. Attribution de subventions

JURIDIQUE

6. Bail emphytéotique de la gendarmerie – Modification des conditions financières

TRAVAUX

7. Requalification de l’ancienne forge et de la place Pompidou en espace de mixité sociale – approbation de la phase PRO – actualisation du plan de financement

ENVIRONNEMENT

8. Programmation des projets à caractère environnemental

URBANISME

9. Révision des modalités d’application de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) sur le territoire communal à compter de 2025
10. Définition d’une zone d’aménagement à enjeux – secteur de la déchetterie

PERSONNEL

11. Modification à l’état des emplois

12. Divers
13. Informations du Maire et des Conseillers Municipaux