Conseil municipal du jeudi 7 novembre

Le Conseil municipal se réunira dans le salon des Commandeurs à l’Hôtel de Ville jeudi 7 novembre à 18h30.

Ordre du jour

ADMINISTRATION GENERALE

1. Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2024

FINANCES

3. Décision Modificative n° 4 du Budget 2024
4. Attribution de subventions
5. Aide à l’abonnement annuel Soléa – Attribution de subventions

JURIDIQUE

6. Convention de mise à disposition de locaux à l’ASPTT MULHOUSE RIXHEIM HANDBALL
7. Signature d’une convention pour l’organisation d’un atelier de jardinage entre la Ville de Rixheim (MSI) et la crèche de la Passerelle

Intercommunalité

8. Rapport d’activité 2023 de Mulhouse Alsace Agglomération (m2A)
9. Rapport d’activité 2023 de Territoire d’Energie Alsace (TEA)

PERSONNEL

10. Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP – Modification de la périodicité de versement du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)
11. Modification du tableau des postes ouverts dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétence (PEC)
12. Convention d’indemnisation des jours de congés payés des anciens salariés du Musée du Papier Peint
13. Prolongation de la convention de participation Prévoyance et Révision des taux de cotisations applicables au 1er janvier 2025
14. Participation à la protection sociale complémentaire prévoyance dans le cadre de la convention de participation en prévoyance mise en concurrence par le Centre de Gestion

15. Divers
16. Informations du Maire et des Conseillers Municipaux