Conseil municipal du jeudi 23 mai

Le Conseil municipal se réunira dans le salon des Commandeurs à l’Hôtel de Ville jeudi 4 avril à 18h30.

Ordre du jour

ADMINISTRATION GENERALE

1. Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 04 avril 2024
3. Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du collège de Rixheim

FINANCES

4. Approbation du Compte Financier Unique de l’exercice 2023
5. Affectation des résultats de l’exercice 2023
6. Décision Modificative n° 1 du Budget 2024
7. Renouvellement du contrat relatif à la carte achat public
8. Attribution de subventions
9. Requalification de l’ancienne forge et de la place Pompidou en espace de mixité sociale – plan de financement

JURIDIQUE

10. Signature d’une convention de partenariat avec la CAF du Haut-Rhin

Intercommunalité

11. Adhésion de la Ville de RIXHEIM au Syndicat Mixte du Sundgau Oriental
12. Rapport d’activités 2023 du Syndicat Intercommunal de Habsheim et Environs (SIHE)
13. Rapport d’activités 2022 de Mulhouse Alsace Agglomération (m2A)
14. Rapport d’activités 2023 du Syndicat de Communes de l’Ile Napoléon (SCIN)

MUSEE DU PAPIER PEINT

15. Fonds de concours sollicité auprès de M2A pour le fonctionnement du Musée du Papier Peint
16. Participation du Musée du Papier Peint de Rixheim au Musée numérique « MICROS FOLIES »

PERSONNEL

17. Modification du calcul de l’Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Elections (IFCE)
18. Prise en charge des frais liés à la casse des lunettes d’un agent
19. Modification à l’état des emplois

20. Divers
21. Informations du Maire et des Conseillers Municipaux