Conseil municipal du jeudi 15 février

Le Conseil municipal se réunira dans le salon des Commandeurs à l’Hôtel de Ville jeudi 15 février à 18h00.

Ordre du jour

ADMINISTRATION GENERALE

  1. Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint
  2. Approbation des procès-verbaux des séances des 14 et 19 décembre 2023

FINANCES

  1. Débat d’Orientation Budgétaire 2024
  2. Attribution de subventions

PATRIMOINE / FONCIER

  1. Acquisition de parcelles rue de l’Aérodrome – modification de la délibération du 28 septembre 2023
  2. Acquisition de parcelles sur le site de l’ancienne casse auto rue de la Hardt – modification de la convention de portage foncier avec l’Etablissement Public Foncier d’Alsace
  3. Acquisition des parcelles section AT n° 14 et 15

ENVIRONNEMENT

  1. Renouvellement de la Convention entre la Ville de Rixheim et le fond d’indemnisation des dégâts de sangliers du Haut-Rhin (Bail 2024/2033)

URBANISME

  1. Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables

TRAVAUX

  1. Agrandissement du cimetière en vue de l’aménagement d’un site cinéraire
  2. Création d’une cour résiliente à l’école élémentaire d’Entremont – plan de financement

INTERCOMMUNALITE

  1. Modification des statuts de Mulhouse Alsace Agglomération (m2A)
  2. Convention pour l’accès au restaurant administratif de Mulhouse Alsace Agglomération à la Maison du Territoire au profit des agents
  3. Instauration d’une redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages d’assainissement

PERSONNEL

  1. Expérimentation du télétravail
  2. Instauration de la prime d’intéressement à la performance collective pour l’année 2024
  3. Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP – Modification de la périodicité de versement du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)
  4. Détermination du taux de promotion des fonctionnaires remplissant les conditions pour un avancement de grade (année 2025)
  5. Modification à l’état des emplois
  1. Divers
  2. Informations du Maire et des Conseillers Municipaux

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