Conseil municipal du jeudi 12 décembre

Le Conseil municipal se réunira dans le salon des Commandeurs à l’Hôtel de Ville jeudi 12 décembre à 18h30.

Ordre du jour

ADMINISTRATION GENERALE

1. Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 7 novembre 2024

FINANCES

3. Révision des autorisations de programme et crédits de paiement
4. Approbation du Budget Supplémentaire 2024
5. Attribution de subventions
6. Acomptes de subventions au titre de l’exercice 2025
7. Remboursement de frais à des tiers
8. Réduction de titre de recette
9. Avenant à la convention d’objectifs entre la Ville de Rixheim et l’Association LA PASSERELLE – année 2024
10. Convention d’objectifs entre la Ville de Rixheim et l’Association LA PASSERELLE – année 2025

JURIDIQUE

11. Acquisition de parcelles – rue de l’Industrie et rue de Mulhouse
12. Mise à disposition d’un local à titre gratuit à l’association « PASSION PETANQUE RIXHEIM »

ENVIRONNEMENT/URBANISME

13. Demande d’enregistrement au titre des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) de la construction de bâtiments d’activité logistique et industrielle à Sausheim
14. Correction des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) applicables sur le territoire communal à compter de 2025
15. Projet « Grandir Dehors » de la Passerelle – Convention tripartite pour l’occupation des espaces verts appartenant à la Ville et à l’Association Syndicale Libre (ASL) d’Entremont

PERSONNEL

16. Instauration de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (IFSE)
17. Modifications à l’état des emplois

18. Divers
19. Informations du Maire et des Conseillers Municipaux