Conseil Municipal du 26 novembre
Le Conseil Municipal se réunira jeudi 26 novembre à 18h30 dans la salle du Conseil Municipal de l’Hôtel de Ville.
Le public est autorisé à assister à la séance.
Ordre du jour :
ADMINISTRATION GENERALE
- Nomination d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 15 octobre 2026
FINANCES
- Aide à l’abonnement annuel Soléa – attribution de subventions
- Attribution de subventions
- Reduction de titres de recettes concernant divers encaissements relatifs aux activités de la Maison de Vie
- Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
- Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2027
JURIDIQUE/FONCIER
- Signature d’une convention pour l’organisation d’un atelier de jardinage entre la Ville de Rixheim (MSI) et la crèche de la Passerelle
- Création d’une Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
- Election des représentants de la commune à la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
INTERCOMMUNALITE
- Projet de pacte de gouvernance de m2A : Avis du Conseil Municipal
- Désignation de représentants au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
- Rapport d’activités 2025 de Mulhouse Alsace Agglomération (m2A)
- Rapport d’activités 2025 de Territoire d’Energie Alsace (TEA)
TRAVAUX / URBANISME
- Rénovation de l’éclairage public rue de Hombourg, rue de Petit-Landau, rue des Bois, Cité Sturm, quartier de Rinderacker (en partie) – validation du plan de financement – approbation de la convention de financement à intervenir avec m2A – autorisation de signer
- Rénovation de l’éclairage public rue Bellevue / rue Haute / rue de Riedisheim / rue des Primevères / quartier de Rinderacker (en partie) – validation du plan de financement – approbation de la convention de financement à intervenir avec m2A – autorisation de signer
- Divers
- Informations du Maire et des Conseillers Municipaux
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