Conseil Municipal du 26 novembre

Le Conseil Municipal se réunira jeudi 26 novembre à 18h30 dans la salle du Conseil Municipal de l’Hôtel de Ville.

Le public est autorisé à assister à la séance.

Ordre du jour : 

ADMINISTRATION GENERALE

  1. Nomination d’un secrétaire de séance
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 octobre 2026

FINANCES

  1. Aide à l’abonnement annuel Soléa – attribution de subventions
  2. Attribution de subventions
  3. Reduction de titres de recettes concernant divers encaissements relatifs aux activités de la Maison de Vie
  4. Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
  5. Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2027

JURIDIQUE/FONCIER

  1. Signature d’une convention pour l’organisation d’un atelier de jardinage entre la Ville de Rixheim (MSI) et la crèche de la Passerelle
  2. Création d’une Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
  3. Election des représentants de la commune à la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

INTERCOMMUNALITE

  1. Projet de pacte de gouvernance de m2A : Avis du Conseil Municipal
  2. Désignation de représentants au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
  3. Rapport d’activités 2025 de Mulhouse Alsace Agglomération (m2A)
  4. Rapport d’activités 2025 de Territoire d’Energie Alsace (TEA)

TRAVAUX / URBANISME

  1. Rénovation de l’éclairage public rue de Hombourg, rue de Petit-Landau, rue des Bois, Cité Sturm, quartier de Rinderacker (en partie) – validation du plan de financement – approbation de la convention de financement à intervenir avec m2A – autorisation de signer
  2. Rénovation de l’éclairage public rue Bellevue / rue Haute / rue de Riedisheim / rue des Primevères / quartier de Rinderacker (en partie) – validation du plan de financement – approbation de la convention de financement à intervenir avec m2A – autorisation de signer
  1. Divers
  2. Informations du Maire et des Conseillers Municipaux

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