Conseil municipal du jeudi 9 novembre

Ordre du jour

ADMINISTRATION GENERALE

1. Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint
2. Approbation des procès-verbaux des séances des 28 septembre et 17 octobre 2023

FINANCES

3. Attribution de subventions
4. Réduction de titres de recette

JURIDIQUE / FONCIER

5. Commission communale d’accessibilité
6. Régularisation foncière rue Victor Hugo – acquisition de la parcelle AI n° 70
7. Régularisation foncière rue des Pierres – acquisition de la parcelle BS n° 27
8. Régularisation foncière rue Bellevue – acquisition des parcelles DB n° 139/7 et 152/6
9. Echange de parcelles entre la ville de Rixheim et les héritiers de madame WIGNO – impasse des Cèdres

INTERCOMMUNALITE

10. Modification des statuts de Territoire d’Energie Alsace (TEA) – élargissement du périmètre
11. Transfert de la compétence « Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques » – approbation du rapport de la CLECT du 8 septembre 2023
12. Rapport d’activité 2022 de Territoire d’Energie Alsace (TEA)

MUSEE DU PAPIER PEINT

13. Convention relative au fonds de concours attribué par M2A pour le fonctionnement du Musée du Papier Peint
14. Transfert des biens de l’association de gestion du Musée du Papier Peint à la Ville

15. Divers
16. Informations du Maire et des Conseillers Municipaux