Arrêtés municipaux – 2022
Arrêté réglementant le stationnement et la circulation rue des Pierres (mis en ligne le 19 août 2022)
Arrêté réglementant le stationnement et la circulation rue de la Gravière (mis en ligne le 19 août 2022)
Arrêté réglementant le stationnement et la circulation rue de l’Aérodrome (mis en ligne le 19 août 2022)
Arrêté réglementant le stationnement et la circulation rue des Alouettes (mis en ligne le 19 août 2022)
Arrêté réglementant les horaires du chantier du groupe scolaire des Romains (mis en ligne le 19 août 2022)
Arrêté 241 portant autorisation d’occupation du domaine public avenue du Général De Gaulle (angle rue de l’Ecole)
Arrêté 222 constitutif d’une régie de recettes temporaire à fonctionnement biennal pour les Médiévales de Rixheim
Arrêté 223 portant nomination du régisseur titulaire et du régisseur suppléant de la régie de recettes temporaire pour les Médiévales de Rixheim
Arrêté 213 interdisant l’arrêt et le stationnement au droit du numéro 23 avenue du général De Gaulle
Arrêté 265 réglementant le stationnement et la circulation allée du Chemin Vert et rue d’Ottmarsheim
Arrêté 268 autorisant l’occupation du domaine public, interdisant le stationnement et réglementant la circulation rue de Riedisheim
Arrêté 280 autorisant l’occupation du domaine public et interdisant le stationnement rue de la Carrière
Arrêté 269 autorisant l’organisation d’une bourse aux jouets et aux vêtements rue des Peupliers (locaux de l’Agora)
Arrêté 318 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Patrick BOUTHERIN Conseiller Municipal Délégué
Arrêté 316 autorisant l’occupation du domaine public avenue du Général de Gaulle angle rue de l’Ecole
Arrêté 329 réglementant le stationnement et la circulation rue de l’Ecole / Avenue du Général de Gaulle
Arrêté 341 réglementant le stationnement et la circulation rue de l’Ecole / Avenue du Général de Gaulle
Arrêté 340 réglementant le stationnement et la circulation à l’intersection entre la rue des Bois et la rue d’Ile Napoléon
Arrêté 344 réglementant le stationnement et la circulation rue de l’Ecole / Avenue du Général de Gaulle
Arrêté 346 autorisant l’occupation du domaine public et réglementant le stationnement et la circulation des piétons rue des Pierres
Arrêté 354 réglementant le stationnement et la circulation Allée du Chemin vert, rue des Loisirs, rue d’Ottmarsheim
Arrêté 362 portant remplacement d’un membre au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale
Arrêté 378 autorisant l’occupation du domaine public avenue du Général de Gaulle angle rue de l’Ecole
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