Conseil municipal du 17 mai 2022

Le Conseil municipal se rĂ©unira Ă  l’HĂ´tel de Ville le mardi 17 mai 2022 Ă  partir de 18H30

Le public est autorisé à assister à la séance.
 
Les élus se réuniront pour débattre des points suivants :
 
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint
2. Approbation du procès-verbal des séances des 27 janvier et 24 février 2022
 
FINANCES
3. Décision modificative n°1 du budget 2022
4. Annulation d’un titre de recette
5. Récupération de l’actif bancaire de l’OMCAL
6. Projet de convention avec l’ASPTT MULHOUSE-RIXHEIM Handball
7. Projet de convention avec l’ASER Volley Ball
8. Projets de conventions avec 11 associations sportives
9. Attribution de subventions
10. Demande de subvention pour la réfection de la salle de sports du Saint Jean
11. Opération de restauration de la Commanderie : actualisation du plan de financement
12. Chantier de transfert des collections du musée du papier peint : approbation du plan de financement
 
INTERCOMMUNALITÉ
13. Rapport d’activités 2021 du Syndicat Intercommunal de HABSHEIM et Environs
14. Mise à disposition de l’école élémentaire de l’Île Napoléon au profit du SCIN – approbation de la convention
 
PERSONNEL
15. Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial et recueil de l’avis des représentants de la collectivité.
16. Recrutement de vacataires pour effectuer des tâches techniques ponctuelles
17. Modification à l’état des emplois
 
JURIDIQUE – FONCIER
18. Acquisition de parcelles – régularisation foncières
19. Informations du Maire et des Adjoints
20. Divers

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