Conseil municipal du 9 mars

Ordre du jour

ADMINISTRATION GENERALE

1. Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2023

FINANCES

3. Débat d’orientation Budgétaire 2023
4. Attribution de subvention
5. Attribution d’une subvention à l’association Stolpersteine en France

ENVIRONNEMENT

6. Convention de mise à disposition d’un terrain communal à usage de jardin partagé de quartier
7. Arrêté préfectoral portant prescriptions complémentaires à la société POPPELMANN

CULTUREL

8. Convention de partenariat entre la Haute Ecole des arts du Rhin et le Musée du Papier Peint

SOCIAL

9. Réseau des visites à domicile de personnes isolées – avenant n°3 à la convention initiale du 4 mars 2016

JEUNESSE

10. Participation financière de la ville au Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur (BAFA)
11. Participation financière de la ville à l’obtention du permis de conduire

PERSONNEL

12. Contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2024-2027
13. Modification à l’état des emplois

14. Divers
15. Informations du Maire et des Conseillers Municipaux