Conseil municipal du 29 septembre

Le Conseil municipal se réunira dans la salle Zuber à l’Hôtel de Ville le jeudi 29 septembre 2022 à 18h30.

Ordre du jour

ADMINISTRATION GENERALE

 

  1. Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint
  1. Approbation du procès-verbal des séances des 17 mai et 30 juin 2022
  1. Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints au Maire et des Conseillers Municipaux Délégués
  1. Majoration des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints au Maire et des Conseillers Municipaux Délégués

 

FINANCES

  1. Décision modificative n°3 du budget
  2. Attribution de subventions
  3. Modernisation du système de vidéoprotection (actualisation du plan de financement)
  4. Chantier des collections du Musée du Papier Peint (actualisation du plan de financement)
  5. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
  6. Remboursement de frais à un élu

 

URBANISME-ENVIRONNEMENT

  1. Commissionnement d’un troisième garde-chasse

 

JURIDIQUE

  1. Reprise en régie du Musée du Papier Peint
  2. Convention de collecte de dons signée entre la Fondation du Patrimoine et la Commune de Rixheim
  3. Constitution d’une servitude de cour commune – parcelle section AH N°37

 

PERSONNEL

  1. Modification à l’état des emplois
  2. Informations du Maire et des Conseillers Municipaux
  3. Divers

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