Conseil municipal du 13 décembre

Le Conseil municipal se réunira dans la salle Zuber à l’Hôtel de Ville le mardi 13 décembre 2022 à 18h30.

Ordre du jour

ADMINISTRATION GENERALE

  1. Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2022

 

FINANCES

  1. Approbation du Budget Supplémentaire 2022
  2. Révision des autorisations de programme et crédits de paiement
  3. Attribution de subventions
  4. Acomptes de subventions au titre de l’exercice 2023
  5. Sortie de biens du patrimoine communal
  6. Intégration des collections du Musée du papier Peint dans le patrimoine communal
  7. Convention d’objectifs entre la Ville de Rixheim et l’Association LA PASSERELLE – année 2023
  8. Réduction de titres de recette
  9. Remboursement de frais à un tiers
  10. Approbation de l’avant-projet définitif de la rénovation de la salle Saint Jean
  11. Création d’une Maison de la Musique : approbation de l’avant-projet et du plan de financement de l’opération

Juridique

  1. Plateforme « e-services.mulhouse-alsace.fr » : constitution d’un groupement de commandes pour le développement de services numériques
  2. Bilan des acquisitions et cessions immobilières réalisées en 2021

Urbanisme/environnement

  1. Convention d’hébergement pour le déploiement du télé-relevé des compteurs d’eau
  2. Etude pour la Ville de demain

Personnel

  1. Instauration de l’Indemnité pour Service de Jour Férié (ISJF) au profit des agents du patrimoine
  2. Instauration de l’Indemnité pour Travail Dominical (ITD) au profit des agents du patrimoine
  3. Recrutement de « Guides-Conférenciers » pour le Musée du Papier Peint
  4. Augmentation des taux de cotisations applicables au 1er janvier 2023 dans le cadre de la convention de participation relative à la protection sociale complémentaire prévoyance
  5. Participation à la protection sociale complémentaire prévoyance dans le cadre de la convention de participation en prévoyance mise en concurrence par le Centre de Gestion
  6. Modification à l’état des emplois
  7. Divers
  8. Informations du Maire et des Conseillers Municipaux

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