Conseil municipal du 13 décembre

Ordre du jour

ADMINISTRATION GENERALE

1. Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2022

FINANCES

3. Approbation du Budget Supplémentaire 2022
4. Révision des autorisations de programme et crédits de paiement
5. Attribution de subventions
6. Acomptes de subventions au titre de l’exercice 2023
7. Sortie de biens du patrimoine communal
8. Intégration des collections du Musée du papier Peint dans le patrimoine communal
9. Convention d’objectifs entre la Ville de Rixheim et l’Association LA PASSERELLE – année 2023
10. Réduction de titres de recette
11. Remboursement de frais à un tiers
12. Approbation de l’avant-projet définitif de la rénovation de la salle Saint Jean
13. Création d’une Maison de la Musique : approbation de l’avant-projet et du plan de financement de l’opération

Juridique

14. Plateforme « e-services.mulhouse-alsace.fr » : constitution d’un groupement de commandes pour le développement de services numériques
15. Bilan des acquisitions et cessions immobilières réalisées en 2021

Urbanisme/environnement

16. Convention d’hébergement pour le déploiement du télé-relevé des compteurs d’eau
17. Etude pour la Ville de demain

Personnel

18. Instauration de l’Indemnité pour Service de Jour Férié (ISJF) au profit des agents du patrimoine
19. Instauration de l’Indemnité pour Travail Dominical (ITD) au profit des agents du patrimoine
20. Recrutement de « Guides-Conférenciers » pour le Musée du Papier Peint
21. Augmentation des taux de cotisations applicables au 1^er janvier 2023 dans le cadre de la convention de participation relative à la protection sociale complémentaire prévoyance
22. Participation à la protection sociale complémentaire prévoyance dans le cadre de la convention de participation en prévoyance mise en concurrence par le Centre de Gestion
23. Modification à l’état des emplois
24. Divers
25. Informations du Maire et des Conseillers Municipaux