Conseil municipal du 10 novembre

Le Conseil municipal se réunira dans la salle Zuber à l’Hôtel de Ville le jeudi 10 novembre 2022 à 18h30.

Ordre du jour

ADMINISTRATION GENERALE

1.Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 septembre 2022

 

FINANCES

3. Décision modificative n°4 du budget

4. Attribution de subventions

5. Réduction de titres de recette

6. Groupe scolaire de l’Ile-Napoléon – Transfert des biens résiduels

7. Convention de financement des charges locatives 2021 et 2022 du Musée du Papier Peint

8. Subvention d’investissement 2022, attribuée par Mulhouse Alsace Agglomération, pour le chantier de déménagement des collections du Musée du Papier (mobilier)

9. Convention de financement avec M2A dans le cadre du « Fonds Climat Nouvelle Donne Environnementale »

 

JURIDIQUE

10. Convention de mise à disposition pour l’installation d’une permanence parlementaire

 

PERSONNEL

11. Détermination du taux de promotion des fonctionnaires remplissant les conditions pour un avancement de grade (année 2023)

12. Elargissement du bénéfice du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) à de nouveaux cadres d’emplois

13. Instauration de la prime d’intéressement à la performance collective pour l’année 2022

14. Modification à l’état des emplois

15. Informations du Maire et des Conseillers Municipaux

16. Divers

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