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VILLE DE RIXHEIM

Prochaine séance du Conseil Municipal

le jeudi 22 février 2018 à 18 h 30
à l'Hôtel de Ville, 28 rue Zuber à RIXHEIM.

 

O R D R E   D U   J O U R


ADMINISTRATION GENERALE

1. Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint

2. Approbation des procès-verbaux des séances ordinaires du Conseil Municipal du 30 novembre 2017 et du 21 décembre 2017

 

FINANCES

3. Débat d’Orientation Budgétaire 2018 (note de synthèse n° 8/2018 + annexe)

4. Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (note de synthèse n° 17/2018)

5. Convention d’objectifs entre la Ville de Rixheim et l’Association de l’Ecole de Musique de Rixheim – année 2018 (note de synthèse n° 3/2018 + projet de convention)

6. Acomptes de subventions au titre de l’exercice 2018 (note de synthèse n° 4/2018)

7. Remboursement de frais à un tiers (note de synthèse n° 5/2018)

8. Réduction d’un titre de recette (note de synthèse n° 12/2018)

9. Acquisition de 500 exemplaires d’un ouvrage intitulé « Mémoires de Vies de Rixheim » (note de synthèse               n°11/2018)

 

ADMINISTRATION GENERALE

10. Fixation du nombre et élection des membres au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale de RIXHEIM (CCAS) (note de synthèse n° 14/2018)

 

INTERCOMMUNALITE

11. Mutualisation : convention cadre de prêt de matériel (m2A – communes) (note de synthèse   n° 15/2018 + annexe)

12. Modification statutaire du SCIN (note de synthèse n° 16/2018)

 

JURIDIQUE / FONCIER

13. AGORA – Approbation de la division en volumes de l’ensemble immobilier, transfert d’un volume à m2A et autorisation à signer une convention de gestion (note de synthèse  n° 6/2018 + annexe)

14. Acquisition de parcelles (note de synthèse n° 7/2018 + plan)

15. Acquisition de parcelle rue de l’Abattoir (note de synthèse n° 9/2018 + plan)

16. Aliénation d’un chemin rural rue Basse suite à enquête publique (note de synthèse  n° 13/2018 + plan)

 

PERSONNEL

17. Adhésion à la procédure de passation d’une convention de participation en Prévoyance mise en concurrence par le Centre de Gestion (note de synthèse n° 19/2018)

18. Modification de la participation employeur au contrat de prévoyance des agents (note de synthèse n° 1/2018)

19. Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour les accroissements temporaires d’activité, les accroissements saisonniers d’activité et les remplacements des fonctionnaires et des agents contractuels momentanément indisponibles (note de synthèse n° 10/2018)

20. Modification à l’état des emplois (note de synthèse n° 2/2018 + annexe)

 


21. Informations du Maire et des Adjoints

22. Divers